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CONDITIONS GENERALES DE COLLABORATION AVEC LES LOCATAIRES DES BATEAUX

PRIX DE LOCATION
Prix de location comprend utilisation de bateau completement équipé, l'assurance du bateau qui est plus grande que les arrhes et l'assurance personnelle de l'équipage. Le prix de location ne comprend pas le frais du carburants et les autres besoins, le paiement pour l'équipage du Propriétaire ou du Loueur de bateau (le Louer de bateau dans le texte suivant: Yacht Charter Croatia ) et les autres services particuliers, les frais pour la marine et les postes d`amarrage pendant la location dans la marine de départ.

PAIEMENT
Le mode de paiement est le suivant:
•  paiement de 30 - 50% en titre d'arrhes apres la confirmations de réservation
•  paiement de 50 - 70% au moins 4 semaines avant le commencemet de votre séjour
Le mode de paiement ci-indiqué ne peut pas etre changé sans accord d'Yacht Charter Croatia. Le reglement de compte final se fera au retour dans le port final, quand le bateau sera rendu, ensemble avec les représentants du Propriétaire de bateau.

RESPONSABILITES DU LOCATAIRE
Pour toute négligence de la part de Locataire pour laquelle le Propriétaire est responsable vers une troisieme personne, et qui n'est pas couverte par la police d'assurance, le Locataire s'engage de payer au Propriétaire tous les frais matériels et juridiques qui peuvent se produire. Le Locataire prend la responsabilité au cas si le bateau est confisqué a cause actions illégales. En cas d'accident, le Locataire s'engage de noter les détails et de demander une preuve écrite de la Capitainerie , du médecin ou d'autres personnes autorisées. Dans cette situation, le Locataire doit immédiatement informer le Propriétaire. En cas de disparition du bateau, de l'impossibilité de navigation, de la confiscation du bateau ou la défense de navigation de la part des personnes autorisées, le Locataire doit informer les personnes responsables et le Propriétaire.
Le Locataire s'engage a se conformer aux reglements de la douane, et aux autres reglements, il est responsable de la tenue permanente du livre de bord, et de faire attention pendant la navigation et en utilisant l'inventaire. En cas de location sans timonier, le Locataire affirme qu'il possede le permis exigé pour la navigation, au contraire la personne de l'équipage qui possede le permis mentionné conduira le bateau.
Le Locataire est responsable pour toutes les volations de reglements de la naviagtion, aussi apres la fin de la location.

DOCUMENTS NECESSAIRES POUR LE BATEAU
Le bateau est remis avec tous les documents nécessaires pour la location et le locataire s'engage de les garder pendant la navigation.

PRISE EN CHARGE
Le Propriétaire s'engage de remettre le bateau en propreté et dans bon état de fonctionnement, pret pour la navigation, completement équipé et avec les reservoirs de l'eau et du carburant remplis.
Pendant la navigation le bateau reste la propriété du Propriétaire qui a signé le contrat de collaboration avec Yacht Charter Croatia. Avant de signer ce contrat, le Locataire s'enagage de faire un état des lieux du bateau et de vérifier le fonctionnement du bateau. En cas de remarquer les défauts ou des imprefections du bateau et de l'équipement non constatés pendant la prise en charge, le Locataire ne peut pas demander une remise sur le prix.

CAUTION
La prise en charge de bateau par le Locataire ne peut en aucun cas etre faite avant que la caution n'ait été payée, en liquide ou en laissant l'empreinte de la carte bancaire pour le montant accordé dans le contrat. La caution sera rendue au locataire en totalité en cas si le bateau est rendu dans bon état sans avaries et avec les reservoirs du carburants remplis. En cas de louer le bateau avec le timonier du Propriétaire, le Locataire s'engage de donner la caution qui ne couvre pas les frais faits en conséquence de mauvais pilotage de bateau, bien que négligence de l'équipement.

PROLONGATION DE LA DUREE DE LOCATION
En cas que le Locataire souhait prolonger la durée de location il est nécessaire qu'il vienne dans le port prévu pour la fin de la navigation, de contacter le Propriétaire a temps et de demander un accord écrit pour le changement de dates et l'endroit ou le bateau sera rendue.

RESILIATION PAR LE LOCATAIRE
Si le Locataire et son équipage quoiqu'il soit la raison demandent la résiliation de contrat apres avoir pris le bateau, le montant versé pour la location restera aquis a Yacht Charter Croatia et le Locataire sera chargé pour tous les frais que la résiliation pourrait provoquer.
En cas de résiliation de contrat quatre semaines avant de la location prévue, Yacht Charter Croatia garde 50% du prix total, et en cas de résiliation entre ces quatre semaines, Yacht Charter Croatia a droit de garder le montant total.


AVARIES ET DOMMAGES
En cas d'avaries quoiqu'il soit la raison, le Locataire est tenu d'informer le Propriétaire qui, ensuite informera le locataire comment faire des réparations ou les remplacements nécessaires de l'équipement. Toute réparation non autorisée et le remplacement des éléments de l'équipement sera faite au frais de Locataire.

RESPONSABILITES DU PROPRIETAIRE
En cas que le bateau, hors de la responsabilité de locataire, quoiqu'il soit la raison ne peut pas etre utilisé, Le locataire peut demander le remboursement pour les jours quand il ne pouvait pas naviguer. Yacht Charter Croatia va essayer de trouver le bateau de remplacement qui correspondrait aux caractéristiques du bateau loué, au meme prix.

RENDUE DU BATEAU
Le locataire s'engage de rendre le bateau au Propriétaire dans l'endroit et a temps accordés. Le bateau doit etre en propreté, dans bon état de fonctionnement et avec les reservoirs du carburant remplis. En cas que le Locataire ne rend pas le bateau a l'endroit prévu a temps, il s'engage de payer le prix triple de la journée pour chaque journée de retard puisque ce retard peut provoquer les frais extra et les pertes pour Yacht Charter Croatia et le Propriétaire. Le retard peut etre justifié a cause de la force majeur et si le Locataire avait déja prévenu le Propriétaire. Les frais pour les éléments manquants ou abimés du bateau ou de l'équipement, provoqués par la négligence ou une mauvaise utilisation de la part du locataire et son équipage sont la responsabilité du Locataire, et le Proprétaire prendra cette partie de caution.
En cas que le bateau est rendu dans l'état de saleté et dans disordre, le Propriétaire prendra une partie de caution pour payer le nettoyage spécial. Le locataire devra, aussi payer au Propriétaire si les reservoirs du bateau sont vides.


L'ASSURANCE
Le bateau, l'équipement et l'équipage sont assurés pour toute sorte de dommage et perte plus de montant de franchise qui dépend de type de bateau. Le bateau et le gérant n'assument pas la responsabilité de dommages a une troisieme personne. Le représentant du Propriétaire doit etre informé immédiatement de tous les dommages ou pertes qui ont la police d'assurance.

RESPONSABILITES DU LOCATAIRE
Pour toute négligence de la part de Locataire pour laquelle le Propriétaire est responsable vers une troisieme personne, et qui n'est pas couverte par la police d'assurance, le Locataire s'engage de payer au Propriétaire tous les frais matériels et juridiques qui peuvent se produire. Le Locataire prend la responsabilité au cas si le bateau est confisqué a cause des actions illégales. En cas d'accident, le Locataire s'engage de noter les détails et de demander une preuve écrite de la Capitainerie , du médecin ou d'autres personnes autorisées. Dans cette situation, le Locataire doit immédiatement informer le Propriétaire. En cas de disparition du bateau, de l'impossibilité de navigation, de la confiscation du bateau ou la défence de navigation de la part des personnes autorisées, le Locatire doit informer les personnes responsables et le Propriétaire.
Le locataire doit vérifier chaque jour la quantité de l'huile de moteur. Les pertes et les dommages provoqués a cause de manque de l'huile de moteur sont la responsabilité de Locataire. Tout dommage de la partie immergée du bateau provoqué par la négligence de Locataire sera examiné et réparé au frais de Locataire.


OBJETS PERDUS
Yacht Charter Croatia n'est pas responsable pour les pertes ou dommages des objets de Locataire ou autrui, laissés dans le bateau, dans la voiture de transport, dans l'office d'Yacht Charter Croatia ou chez le Propriétaire. Avec la souscription du contrat présent, le Locataire accepte que ni Propriétaire ni Yacht Charter Croatia n'assument pas la responsabilité pour ces pertes.

OBJECTIONS ET RECLAMATIONS
Les objections et les reclamations seront considérées, uniquement, en forme écrite au retour du bateau (check-out).

SKIPER:
Si le Locataire a besoin de services du skiper, le Locataire en doit informer les travailleurs chez Yacht Charter Croatia et cela durant la confirmation de la réservation. Si le Locataire n'a pas besoin de ces memes services, quelqu'un de l'équipage doit avoir la permission VHF ainsi que la permission pour le skiper.


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